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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DYAPASON
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SANTELIBRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANTELIBRE
DYAPASON, SARL

Numéro de dépôt :
3982788
Date de dépôt :
14/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/02/2023
SANTELIBRE de DYAPASON

Présentation de la marque SANTELIBRE

Déposée par voie électronique le 14 février 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DYAPASON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SANTELIBRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-10 du 8 mars 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DYAPASON domicilié(e) 45 rue de la tour de beurre - 76000 - ROUEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 485 129 761 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DYAPASON, M. FRançois LE HER domicilié(e) 45 rue de la tour de beurre - 76000 - ROUEN - France.

La marque SANTELIBRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3982788.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 09 10 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANTELIBRE est expirée depuis le 14 février 2023.

DYAPASON a également déposé les autres marques suivantes : Audioprothésiste expert en santé auditive , SANTÉ LIBRE Ensemble pour la liberté des soins


DYAPASON, SARL - 45 rue de la tour de beurre - 76000 - ROUEN - France - SIREN 485129761


DYAPASON, M. FRançois LE HER - 45 rue de la tour de beurre - 76000 - ROUEN - France


Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ;

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; logiciels (programmes enregistrés) ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; prothèses ; implants artificiels ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; clichés ; boîtes en carton ou en papier ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage.